Avocat contestation paternité

avocat
1) Certains principes de la :

Des Cabinets Spécialistes :

La filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de loi, ou encore par un acte positif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.

Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.

Le Droit tricolore consacre 4 types de filiation et prévoit 3 façons de la reconnaître en dehors de la reconnaissance juridique :

On doit disjoindre la et la subordonné à ces règles distincts :

La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit hexagonal a produit la présomption de paternité en faveur du mari.

La recherche intentionnelle de paternité peut être la reconnaissance prénatale ou post-natale. La recherche intentionnelle peut survenir après à la naissance soit antérieurement

La filiation maternelle : Il faut que son appellation soit sur l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.

En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, une présomption juridique, permet d’établir régulièrement cette filiation en dehors mariage.

2) Ces Cabinets SPÉCIALISÉS

L’ :

En droit hexagonal, il existe 2 formes d’ : l’adoption simple puis l’adoption plénière.

L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.

dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté conserve tous les droits dans la famille d’origine.

Au contraire, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.

Pour voir l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être réunies et la procédure doit être respectée. Une fois des critères respectés, l’adoption emportera tous ses conséquences.

Le déroulement de l’adoption simple :

A) La processus d’adoption simple :

Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-là est en France.

En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce cabinet spécialiste en filiation.

B) Les effets de l’adoption simple :

Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé en filiation.

C) circonstance de l’adoption simple :

Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et finalement le acquiescement à l’adoption.

En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un cabinet d’avocats spécialiste de la filiation.

3) Recherche de paternité :

Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS

La présence de l’ avocat d’ est indispensable dans cette action.

La recherche de paternité permet à un enfant de fonder le lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.

A) Qui a le droit introduire cette action de la recherche de paternité ?

Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de construire une ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.

Cette action doit être lancée par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère dans la minorité du descendant.

B) Contre qui peut on pratiquer cette action de recherche de paternité ?

L’action de recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :

– du père prétendu,

– ou des héritiers lorsque le père supposé est décédé,

– ou de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette .

C) Procédure de recherche de paternité :

L’action en recherche de paternité peut être faite devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.

Les conseils des avocat d’omega avocats est alors essentielle. Un avocat peut vous soutenir pour une procédure, nos cabinets spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.

lorsque le décédé avait entrepris une action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.

De même, si le descendant est lui-même parent et décède avant ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du temps qu’il avait initialement.

D) Irrecevabilité de l’action en reconnaissance de paternité :

L’action de la recherche de paternité est inacceptable:

– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme ,

– quand le descendant est placé en vue de son adoption.

Si le lien de filiation est déjà établi, on doit d’abord refuser ce lien antérieurement confirmé et en gagner l’annulation.